Délibérations du Bureau Communautaire
19/01/2026
1 Affaire CCALN contre M. Mérieux
2 Candidature à l’appel à projets Jardins en scène
16/02/2026
1 Location Folleville site de plein air CMCAS de l’énergie Juin 2026
2 Site de Folleville – Prescription des fouilles d’archéologie préventive
3 Programme d’aides économiques aux entreprises – Attribution de subventions
4 Friche Tubesca Tiers Lieu-AVENANTS
5 Convention de mise à disposition du personnel – Conseiller numérique
6 ACQUISITION D’UN SYSTEME D’ACCES AUX DECHETTERIES
7 CONVENTION PARTENARIALE AVEC L’ASSOCIATION RECYCL’AIDE80
30/03/2026
1 Friche Tubesca Tiers Lieu-AVENANTS
3 Reversement d’une participation financière au Secours Catholique
4 Adoption d’un nom au Tiers-lieu situé 103 rue Sadi Carnot à Ailly-sur-Noye
5 Financement intercommunal BAFA BAFD – Année 2026
6 FONDS DE CONCOURS VOIRIE – Commune HALLIVILLERS
Délibérations du Conseil Communautaire
29/01/2026
1 DOB 1-0 DOB 2026 Contexte 1-1 DOB 2026 Annexe Dette 1-2 DOB 2026 Evolution Dépenses Recettes Fonctionnement Investissement 1-3 DOB 2026 TABLEAU DES RAR 2025 1-4 DOB 2026 RATIOS 1-5 DOB 2026 VOLET RESSOURCES HUMAINES 1-6 DOB 2026 Rapport Egalité Femmes Hommes 2025 1-7 DOB 2026 Evolution des bases de fiscalité par commune 1-8 DOB 2026 Evolution des produits fiscaux – compensations par commune 1-9 DOB 2026 Synthèse Fiscalité Compensations dotations 2025
2 Modification simplifiée PLUi Val de Noye Approbation 2-1 Annexe MODIF SIMPLIFIEE n°2 PLUi VDN – Approbation – Dossier complet
3 Convention de mise à disposition de terrains intercommunaux à Jumel
4 Suppression Régie de recettes Créche Halte Garderie Coquille de Noye
5-1 Avenant de prolongation au contrat de délégation
05/03/2026
1 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS PROVISOIRES 2025 AUX BUDGETS PRIMITIFS Budget Principal CCALN
2 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS PROVISOIRES 2025 AUX BUDGETS PRIMITIFS Budget Annexe Régie ALMEO Budget Annexe Régie ALMEO
10 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS PROVISOIRES 2025 AUX BUDGETS PRIMITIF Budget Annexe RASPE
11 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS PROVISOIRES 2025 AUX BUDGETS PRIMITIF Budget Annexe RASPA
12 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget principal
13 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget ALMEO
14 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget OTALN
15 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Déchets Ménagers
16 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Petite Enfance
17 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Complexe Sportif
18 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Zone du Val de Noye
19 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Zone de Moreuil
20 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe Zone du Santerre
21 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe RASPE
22 BUDGETS PRIMITIFS 2026 Budget annexe RASPA
23 BP 2026 Etat détaillé des subventions aux budgets annexes
24 Nomenclature budgétaire et comptable M57 application de la fongibilité des crédits
25 ELABORATION DU PLUi AVRE LUCE NOYE – ARRET PROJET 25-1 ANNEXE PLUi ALN CONCERTATION SUPPORT GLOBAL-tampon
26 MOBILITE Approbation du Plan De Mobilité Simplifié et du Schéma Directeur Cyclable
27-1 Annexe COM Approbation 27-2 Annexe COM Approbation Fiches Actions
28 Diagnostic Culturel de Territoire- axes de la politique culturelle 28-1 – Calendrier prévisionnel de mise en place du plan d’actions 2026_2028 28-2 Diagnostic culturel Avre Luce Noye Final- Etat des lieux-tampon 28-3 Diagnostic culturel avre luce noye Final- Plan d’actions V3-tampon 28-4 Diagnostic culturel Avre Luce Noye Final – Propositions axes politique
29 Vente de foncier Stade Deltour Parcelle Z441 Commune d’Ailly-sur-Noye 29-1 Annexe Délibération CCALN Vente Z440 à Ailly sur Noye 29-2 Annexe Vente Z441 à la commune d’Ailly sur Noye Visualisation cartographique
30 Créations d’emplois Tableau des effectifs
31 Validation du Programme Concerté pour l’Eau (PCE) avec l’Agence de l’Eau Artois-Picardie
16/04/2026
2 Determination du nombre de VPdts et autres membres du Bureau
3 Elections des vice-présidents et autres membres du Bureau
6 Institution et composition des commissions communautaires
