Délibérations du Bureau Communautaire
20/01/2025
1 Convention financiere Commune de Moreuil 1 Annexe Convention financiere Commune de Moreuil
2 Convention Secrétaire de mairie – Morisel
3 FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025 JUMEL dérogation
5 AAP Jardins en Scène Demande de subventionn
6 CTR LEYTON Convention fiscalité énergétique CCALN
24/02/2025
1 Attribution économique TONDA Construction Rénovation 1 Annexe KBIS TONDA Construction Rénovation
2 Attribution économique LYLYS GARDEN 2 Annexe LYLY’S GARDEN
3 Attribution économique SNC Menuiserie M. GADAEZ-tampon 3 annexe Extrait Kbis SCN MENUISERIE
4 POINT Mission NEOPTIM-tampon
5 Convention de mise à disposition de secrétaire de mairie Berteaucourt_les_Thennes
6 POINT Réseau Parentalité CCALN Organisation d un évènement parentalité Annexe 1 Réseau Parentalité CCALN – Organisation d un évènement parentalité,
7 Contrat de prestations Fournitures et Entretien des vêtements de travail SERVICES TECHNIQUES
8 POINT Acquisition d’un camion benne 3.5 T
10/03/2025
1 Désignation prestataire photocopieurs CCALN
2 Convention de mise à disposition d’un service de la Commune d’Ailly sur Noye
07/04/2025
2 Aide exceptionnelle Centre équestre
3 Evenement Intercommunal TREMPLIN DES JEUNES 2025
4 Financement intercommunal BAFA BAFD
5 Acquisition camion benne 3.5T Déchets Ménagers
6 programme travaux de voiries communautaires 2025
14/05/2025
2 Financement intercommunal BAFA BAFD 2025 2.1 Financement intercommunal BAFA BAFD 2025 ANNEXE – Convention
3 Denrées alimentaires PMA Ailly Moreuil
16/06/2025
1 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société A
2 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société ISO ALUMINIUM
3 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société CLEUT
5 Conventions de mise à disposition du personnel à la CC du Grand Roye
6 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (2025- 2027) AVEC L ADIL
7 PMA Les PT’HIBOUX convention Docteur Hébert
8 MAPA Réalisation d’une étude préalable à l’instauration d’une tarification
9 Achat revente matériel environnement bennes dechetterie
10 Acquisition d’un camion benne 3.5 T VOIRIE
11 FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025
Délibérations du Conseil Communautaire
20/03/2025
2 BA RASPA BA RASPA BA DM DECISIONS COMPTABLES CREANCES IRRECOUVRABLES
3 Convention Initiative Somme France Active Picardie 2025
4 Contrat de destination touristique 2025-2025
5 Modification simplifiée PLUi Val de Noye
6 PLU de Moreuil – Modification de droit commun – PAPAG
7 Convention de mise à disposition de terrain PAV
10 CONVENTION PARTENARIALE LES ASTELLES CONCERNANT LE PROJET RECYCL’AIDES
11 Groupement de commandes Restauration collective Convention Constitutive
12 Créations et suppressions d’emplois – Tableau des effectifs
14 Conventions Agence de l’Eau Artois Picardie
24/04/2025
1 COMPTES DE GESTION 2024 1 complexe sportif CG_2024 1 almeo CG_2024 1 BP CG 2024 1 otaln CG_2024 1 petite enfance CG_2024
1 zone moreuil CG_2024 1 zone santerre CG_2024 1 zone val de noye CG_2024 1 dechets menagers CG_2024
3 VOTE des taux 2025 SYNTHESE Produits fiscaux compensations dotations 2025 EVOLUTION DES BASES FISCALES PAR COMMUNE
4 Affectations des résultats 2024 aux BP 2025
5 BP 2025 5-1 BP 2025 RECAP BUDGET PPAL et BUDGETS ANNEXES
5-2 BP 2025 Etat des subventions Participations Concours divers 5-3 conventions
6 BA RASPE BA RASPA Durée amortissement subventions anciens budgets
7 BP 2025 Etat des subventions aux BA
9 ZAC du Val de Noye Vente SCI DUHABIBI
10 ZAC du Val de Noye Vente AJPL IMMO
11 Site Sourdon Vente de l’entrepôt et de la maison
12 MOREUIL PLU Modification n°5 – PRESCRIPTION 12-1 MODIFICATION n°5 PLU MOREUIL – PRESCRIPTION note de présentation
14 Tarification ALMEO 14-1 Annexe TARIFICATION ALMEO
26/06/2025
2 DGF Dotation de compensation Reversement Part CPS aux communes
3 M57 Fongibilité des crédits 2025
4 Approbation du Contrat Territorial de Développement Santerre Haute Somme
5 PROGRAMME AIDES ECONOMIQUES AUX ENTREPRISES
6 Site Sourdon Vente à la SCEA des Poutreux Correction des surfaces Vente
7 Maison de Santé Pluriprofessionnelle Plan Prévisionnel de Financement Demande de subventions
8 Tarifs OTALN 9 PAMS GAGR 10 PDMS SDC 11 Convention Territoriale Globale de Services aux Familles 2026 2029
12 Petite Enfance Création Les Pirates d’Avre Luce et Règlement intérieur
13 PLAN DE FINANCEMENT TIERS LIEU
14 Grille tarifaire Prestations des services techniques
15 Videosurveillance déchetteries – demandes d autorisation et de subvention
16 TARIFICATION SAISON CULTURELLE 20252026
17 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D EMPLOIS
