2024

Bureau communautaire

05/02/2024

1 Convention d’occupation Conseil Départemental de la Somme / CCALN 1-1- annexe convention d’occupation 

2 Convention Les cheveux de Bérénice  

3 Candidature à l’Appel à Projets Jardins en scène

11/03/2024

1 Convention MAD Gymnases Collèges CD 80

2 Convention FDE80 – MAD ZAE du Santerre

3 Convention mise à disposition du site de Folleville

4 Programme Travaux voiries 2024

08/04/2024

1 Convention de mise à disposition Personnel Agent de Restauration ROUVREL

2 Financement intercommunal BAFA BAFD

3 Zone du Val de Noye Convention DESPREZ suite vente CCALN XAL II DESPREZ

13/05/2024

1 ATTRIBUTION MARCHE FOLLEVILLE

2 Créa Games Jeu CIRCINO

3 MAPA construction pôle multi accueil Lot 4 et 13 

17/06/2024

1 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention EURL BISTRO RESTO

2 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention SARL SAM’S à Ailly-sur-Noye

3 CAJ – Conventions de MAD de locaux avec les communes de Moreuil et d’Ailly

4 Aide au financement intercommunal BAFA BAFD  4.1 ANNEXE POINT – Aide au financement intercommunal BAFA BAFD – Convention modifiée

5 ACQUISITION D’UN BROYEUR

6 FONDS DE CONCOURS VOIRIE PROGRAMME 2024

7 PROGRAMME TRAVAUX DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES 2024 – PRIORITES 2

16/09/2024

1 Site de Folleville Maison des Gardes travaux de restauration de la charpente

2 Création d’un Tiers-lieu – Attribution du marché de MOE pour la rénovation de la friche « TUBESCA »

3 Convention MEEF

4 Cartes cadeaux et culture pour le personnel

5 Acquisition d’un camion benne 3.5 T

6 MAPA Contrôle Assainissement Non Collectif

14/10/2024

1 EVS Budget prévisionnel 2024 actualisé

2 Viabilité hivernale conventionnement agriculteur déneigement

3 saison culturelle billetterie en ligne Billetweb

4 convention de résidence théâtre du courant d’air

5 Diagnostic culturel de territoire

6 Convention Somme Numérique implantation équipement techniques Chateau d’eau Sauvillers Mongival

7 Convention Satese Ameva sytème d’assainissement sur la commune de Le Quesnel

04/11/2024

1 Affaire CCALN contre MERIEUX

2 Procédure de requête en référé provision Décennales ALMEO Faux plafonds

3 Aide économique FROMAGERIE D’ISA

4 Aide économique SARL HFCB

5 Aide économique SAS Bo’Co Fabrik

 6 Mise à disposition LA MAISONNEE – Site Maison Tubesca-

7 Repair café Moreuil

8 convention entretien sentiers randonnée CD80

9 Convention Somme Numérique Installation Equipement Chateau d’eau AUBVILLERS

21/02/2024

1 DOB 2024 1-0 DOB2023 Note de contexte   1-1 DOB 2024 annexe DETTE  1-2 DOB 2024 annexe CA 2023 prévionnels  1-3 DOB 2024 annexe ratios   1-4 DOB 2024 annexe Etat des RAR 2023   1-5 DOB 2024 Volet RH   1-6 DOB 2024 annexe CCALN rapport égalité homme femme 2023  1-7 DOB 2024 Evolution définitive des bases 2023 par commune   1-8 DOB 2024 Evolution définitives des produits fiscaux 2023 par commun   1-9 DOB 2024 annexe Fiscalité compensations dotations compensations

2 Avis publicité suite à une manifestation d intérêt spontanée pour l’occupation du domaine privé  

3 Charte engagement SRDEII 

4 Convention ISFAP 2024  

5 Programme d’Aides aux entreprises   5-1 Annexe Aide à la création-reprise d’entreprises  5-2 Annexe Aides au développement des TPE   5-3 Annexe Aides Réha CCALN   5-4 Annexe Aides à l’immobilier d’entreprises CCALN 

6 Règlement intérieur des Pôles multi-accueil

7 Modalités des astreintes techniques

8 Créations et suppressions d’emplois Tableau des effectifs 

9 Forfait de mobilité durable 

10 Programme Concerté pour l’Eau  10-1 Annexe PCE2024

11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 1-18     11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 19-37   11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 38-56

12 Mise en service de la station d’épuration de Le Quesnel – Application des tarifs

18/04/2024

1 CREATION REGIE ALMEO -STATUTS

2 CREATION BUDGET ANNEXE REGIE ALMEO

3 CREATION REGIE DE RECETTES ALMEO

4 CONSEIL D EXPLOITATION REGIE ALMEO

5 CREATION REGIE OTALN -STATUTS

6 CREATION BUDGET ANNEXE OTALN

7 CREATION REGIE AVANCES ET RECETTES OTALN

8 CONSEIL D EXPLOITATION REGIE OTALN

9 COMPTES DE GESTION 2023

10 COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

11 Affectations des résultats 2023 aux BP 2024

12 VOTE.DES TAUX 2024 12-2 Annexe Synthèse Fiscalité Dotations Compensations 2024  12-3 Annexe Evolution des Produits fiscaux et compensations par commune 12-4 Annexe Evolution des Bases par commune

13 BUDGETS PRIMITIFS 2024

14 BP 2024 Etat des subventions aux BA

15 M57 Fongibilité des crédits

16 Règlement financier et budgétaire

17 Créations et suppressions d’emplois 17-Annexe Tableau des effectifs

29/04/2024

1 Vente ZAC du Val de Noye SCI MPC 1-2 Vente ZAC du Val de Noye Sté MPC Annexe 2 Plan

2 Vente ZAC du Santerre – SCI LDSG

3 Intérêt Communautaire Politique du commerce local et des activités commerciales

4 Cadre d’intervention Aides directes aux entreprises – convention de Partenariat

5 PMGA Avenant 1 Convention de prestation de services dans le domaine économique

6 MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

7 ZAEnR débat 

8 Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

9 Adhésion au service de médecine préventive du CDG80

10 CONDITIONS DE REPRISE PAR LA CCALN DES PERSONNELS DE LA REGIE DE GESTION

11 TARIFICATION CAJ 2024

12 Saison Culturelle – Charte d’accueil des spectacles

13 Versement d’une indemnité de fonction de conseiller communautaire titulaire

11/07/2024

1 Reversement Part CPS DGF aux communes

2 Aménagement FOLLEVILLE Demande de subvention CD80

3 Centrale PV SOLEDRA LHOTELLIER ZAC DU VAL DE NOYE

4 Avis de publicité parking ZAC du VdN et Jumel

5 Changement dénomination FDE80

6 GRILLE TARIFAIRE REGIE OTALN

7 BUDGET ANNEXE RASPA RASPE DM1

8 BA RASPE Effacement de créances

9 RASPE CONVENTION VENTE EAU AMIENS METROPOLE

10 REGLEMENTS SERVICES ASSAINISSEMENT  10-1 REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF 10-2 REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

11 AVIS installation classée DIEUZY

12 RENOUVELLEMENT AGREMENT SERVICE CIVIQUE

13 ATSEM CONVENTIONS DE MAD MOREUIL MEZIERES

14 CREATIONS SUPPRESSIONS EMPLOIS – TABLEAU DES EFFECTIFS POINT 14-1 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 11072024

15 REGLEMENT SERVICE SCOLAIRE ATSEM

16 REGLEMENT CAJ

03/10/2024

1 Zac du Santerre vente d’un terrain SCI GLAM

2 Budget Annexe BA RASPE DM 2

3 Aide à la mobilité durable et à l’insertion professionnelle

4 Archives-Création d’un service mutualisé d’archives     4-1 Annexe Convention d’Adhésion au service d’archivage

5 Convention de MAD de personnel descendante – ATSEM – SISCO DU RPI DE LA LUCE

6 Tarification BA RASPA Volet ANC-tampon

7 RPQS SPANC    7-1 Annexe RPQS 2023 SPANC

8 Désignation des représentants de la CCALN au SIAEPM 3 rivières

21/11/2024

1 BA RASPE et BA DM – DECISIONS COMPTABLES – CREANCES IRRECOUVRABLES

2 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2025

3 Site de Folleville – Servitudes avec M JABALOT

4 Convention PMGA – Prestation de services dans le domaine économique

5 Modification simplifiée PLU Thennes Projet centrale hydrogène Valeco PRESCRIPTION

6 Plan de Mobilité Simplifié PDMS et Schéma Directeur Cyclable SDC  6-1 Annexe 1 PDMS annexe – Synthèse_Contributions_Ateliers  6-2 Annexe 2 SDC annexe – Synthèse_Contributions_Ateliers

7 Acte constitutif régie de recettes CAJ EVS Avenant 5 création d’une régie

8 SOUTIEN FINANCIER AUX ECOLES REPARTITION BP 2024

9 GRILLE TARIFAIRE – PRESTATIONS DES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCALN