Délibérations du Bureau Communautaire
20/01/2025
1 Convention financière Commune de Moreuil 1 Annexe Convention financière Commune de Moreuil
2 Convention Secrétaire de mairie – Morisel
3 Fonds de concours voirie 2025 Jumel dérogation
5 AAP Jardins en Scène Demande de subvention
6 CTR LEYTON Convention fiscalité énergétique CCALN
24/02/2025
1 Attribution économique TONDA Construction Rénovation 1 Annexe KBIS TONDA Construction Rénovation
2 Attribution économique LYLYS GARDEN 2 Annexe LYLY’S GARDEN
3 Attribution économique SNC Menuiserie M. GADAEZ 3 annexe Extrait Kbis SCN MENUISERIE
5 Convention de mise à disposition de secrétaire de mairie Berteaucourt-lès-Thennes
6 Réseau Parentalité CCALN Organisation d un évènement parentalité Annexe 1 Réseau Parentalité CCALN – Organisation d un évènement parentalité,
7 Contrat de prestations Fournitures et Entretien des vêtements de travail Services Techniques
8 Acquisition d’un camion benne 3.5 T
10/03/2025
1 Désignation prestataire photocopieurs CCALN
2 Convention de mise à disposition d’un service de la Commune d’Ailly sur Noye
07/04/2025
2 Aide exceptionnelle Centre équestre
3 Evènement Intercommunal TREMPLIN DES JEUNES 2025
4 Financement intercommunal BAFA BAFD
5 Acquisition camion benne 3.5T Déchets Ménagers
6 programme travaux de voiries communautaires 2025
14/05/2025
2 Financement intercommunal BAFA BAFD 2025 2.1 Financement intercommunal BAFA BAFD 2025 Annexe – Convention
3 Denrées alimentaires PMA Ailly Moreuil
16/06/2025
1 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société ABINOV
2 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société ISO ALUMINIUM
3 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention société CLEUET
5 Conventions de mise à disposition du personnel à la CC du Grand Roye
6 Convention Pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2025- 2027) avec l’ADIL
7 PMA Les PT’HIBOUX convention Docteur Hébert
8 MAPA Réalisation d’une étude préalable à l’instauration d’une tarification
9 Achat revente matériel environnement bennes déchetterie
10 Acquisition d’un camion benne 3.5 T Voirie
11 Fonds de concours voirie 2025
07/07/2025
1 Procédure Décennales Centre Aquatique ALMEO
2 Attribution du MAPA Travaux – Réhabilitation de la friche Tubesca
3 Protection fonctionnelle – Sollicitation du Président
4 Contrat de MAD SCEA LES POUTREUX – Entrepôt de Sourdon
5 Convention tri-partite véhicule AMI
6 Convention avec l’association la Maisonnée
7 Convention de mise à disposition ARS
15/09/2025
1 Convention de mise à disposition de bâtiments modulaires
2 Convention de mise à disposition d’un conteneur
3 Convention de mise à disposition de bureaux
4 Attribution lot 9 Peintures et sols souples – Réhabilitation de la friche
5 Chantier PMA-RPE Avenant 1 STAG et Offre Rénov’sport-tampon
6 Avenant Convention de mise a disposition Personnel ATSEM Commune Hangest en santerre
7 Accueil MuMO Musée Mobile-tampon
8 RAPSE RASPA Attribution MAPA Maintenance et dépannage électromécanique
03/11/2025
1 Contrat location site extérieur Folleville- juin 2026
3 Récupérations Déchèteries Associations du territoire – convention En voiture, Simone
4 Retrait de la délibération 2025-16.06_09 F.987
5 Convention Ateliers théatre amateur 2025-2026
Délibérations du Conseil Communautaire
20/03/2025
2 BA RASPA BA RASPA BA DM Décisions comptables créances irrécouvrables
3 Convention Initiative Somme France Active Picardie 2025
4 Contrat de destination touristique 2025-2025
5 Modification simplifiée PLUi Val de Noye
6 PLU de Moreuil – Modification de droit commun – PAPAG
7 Convention de mise à disposition de terrain PAV
10 Convention partenariale les Astelles concernant le projet recycl’aides
11 Groupement de commandes Restauration collective Convention Constitutive
12 Créations et suppressions d’emplois – Tableau des effectifs
14 Conventions Agence de l’Eau Artois Picardie
24/04/2025
1 COMPTES DE GESTION 2024 1 complexe sportif CG_2024 1 almeo CG_2024 1 BP CG 2024 1 otaln CG_2024 1 petite enfance CG_2024
1 zone moreuil CG_2024 1 zone santerre CG_2024 1 zone val de noye CG_2024 1 dechets menagers CG_2024
3 VOTE des taux 2025 Synthèse produits fiscaux compensations dotations 2025 Evolution des bases fiscales par commune
4 Affectations des résultats 2024 aux BP 2025
5 BP 2025 5-1 BP 2025 Récapitulatif BUDGET PPAL et BUDGETS ANNEXES
5-2 BP 2025 Etat des subventions Participations Concours divers 5-3 conventions
6 BA RASPE BA RASPA Durée amortissement subventions anciens budgets
7 BP 2025 Etat des subventions aux BA
9 ZAC du Val de Noye Vente SCI DUHABIBI
10 ZAC du Val de Noye Vente AJPL IMMO
11 Site Sourdon Vente de l’entrepôt et de la maison
12 MOREUIL PLU Modification n°5 – PRESCRIPTION 12-1 MODIFICATION n°5 PLU MOREUIL – PRESCRIPTION note de présentation
14 Tarification ALMEO 14-1 Annexe Tarification ALMEO
26/06/2025
2 DGF Dotation de compensation Reversement Part CPS aux communes
3 M57 Fongibilité des crédits 2025
4 Approbation du Contrat Territorial de Développement Santerre Haute Somme
5 Programme d’aides économiques aux entreprises
6 Site Sourdon Vente à la SCEA des Poutreux Correction des surfaces Vente
7 Maison de Santé Pluriprofessionnelle Plan Prévisionnel de Financement Demande de subventions
8 Tarifs OTALN 9 PAMS GAGR 10 PDMS SDC 11 Convention Territoriale Globale de Services aux Familles 2026 2029
12 Petite Enfance Création Les Pirates d’Avre Luce et Règlement intérieur
13 Plan de financement Tiers-Lieu
14 Grille tarifaire Prestations des services techniques
15 Vidéosurveillance déchetteries – demandes d autorisation et de subvention
16 Tarification Saison culturelle 2025/2026
17 Créations et suppressions d’emplois
09/10/2025
1 Désignation d’un membre Conseil Exploitation RASP Eau
2 Désignation de deux membres – Conseil d’Exploitation Régie ALMEO
3 Géothermie ALMEO Plan de Financement Prévisionnel Convention de Maîtrise d’oeuvre
4 BA RASPE BA RASPA BA Décisions comptables Pertes sur créances irrécouvrables
5 Décisions Modificatives aux Budgets Primitifs 2025
6 Stade Deltour vente à Ailly-sur-Noye
7 ZAE Moreuil – achat d’un terrain à Moreuil – Vente du terrain à la SCI XAL DESPREZ
8 ZAC du Val de Noye Vente d’un terrain SCI Métropole Plomberie Chauffage
10 Créations et suppressions d’emplois – Tableau des effectifs
12 Participation de la Collectivité à la prévoyance et la mutuelle des agents
20/11/2025
1 Création de la commission consultative des services publics locaux
2 Modifications statutaires Syndicat mixte Somme Numérique
3 Avances subventions 2026 CMVN – LA SI SOL
4 Décisions Modificatives aux budget primitifs 2025
5 Soutiens financiers aux écoles de la CCALN – Répartition BP 2025
6 Convention Territoriale Globale de services aux familles 2026 2029 6-1 ANNEXE Convention Territoriale Globale de services aux familles 2026 2029
7 Grille tarifaire Prestations des services techniques
8 Création d’emplois – Tableau des effectifs 8.1 Tableau des effectifs au 20.11.25
